ARBIO, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine Association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio de Midi-Pyrénées Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3407980
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/02/2016
Présentation de la marque Bio Sud Ouest
Déposée le 6 février 2006 par l'association loi 1901 ARBIO et l'association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Bio Sud Ouest »
Les déposants sont l'association loi 1901 ARBIO domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France et l'association loi 1901 INTERBIO MIDI-PYRENEES domicilié(e) Allées des Peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Michel BOYER ARBIO domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Sud Ouest est expirée depuis le 6 février 2016.
ARBIO a également déposé les autres marques suivantes : BIO SUD-OUEST
ARBIO, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio d'Aquitaine Association loi 1901 - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France
INTERBIO MIDI-PYRENEES, association interprofessionnelle régionale des opérateurs bio de Midi-Pyrénées Association loi 1901 - Allées des Peupliers, BP 56,31322 CASTANET TOLOSAN - 31322 - France
Mr Jean-Michel BOYER ARBIO - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons,33075 BORDEAUX Cedex - 33075 - France
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet partiel n°482984 - Publication au BOPI 2008-10-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
– aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique et provenant du Sud Ouest de la France.
– tous les produits repertoriés ci-après sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France, poisson extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles.
– tous les produits repertoriés ci-après sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France : café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
– tous les produits repertoriés ci-après sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France : fruits et légumes frais, semences, aliments pour les animaux ; malt.
– tous les produits repertoriés ci-après sont issus de l'agriculture biologique et proviennent du sud ouest de la France : bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
– boissons alcooliques (à l'exception des bières) issus de l'agriculture biologique et provenant du sud ouest de la France.
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